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Mot-clé "PLU"

Archive de l’étiquette : PLU

24 mai

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE

PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (PLUH) Une enquête publique dans le cadre de l’élaboration du PLUH de Billom Communauté ...
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11 mars

PLU

PLU-H communautaire – dossier d’arrêt

Billom Communauté s’est engagée depuis 2016 dans l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme valant Programme Local de l’Habitat (PLU-H) à l’échelle de ses 25 communes. Le ...
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29 octobre

PLU

Avis de projet de modification n°5 du PLU de la commune de Pérignat-ès-Allier - procédure terminée

VU le code de l’urbanisme et notamment les articles L.153-37, L.153-45, L.153-47 ; VU le plan local d’urbanisme de la commune de Pérignat-ès-Allier, approuvé par délibération ...
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29 octobre

PLU

AVIS DE PROJET DE MODIFICATION N°1 DU PLU DE LA COMMUNE DE DALLET - procédure terminée

VU le code de l’urbanisme et notamment les articles L.153-37, L.153-45, L.153-47 ; VU la délibération du 03/11/2014 du conseil municipal de la commune de Dallet prescrivant ...
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29 octobre

PLU

AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE REVISION DU PLU DE LA COMMUNE DE BILLOM - procédure terminée

Une enquête publique préalable à la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Billom se déroulera en application du code de l’urbanisme et du code de ...
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29 octobre

PLU

AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU PROJET DE MODIFICATION N°1 DU PLU DE LA COMMUNE DE BEAUREGARD-L’EVEQUE - procédure terminée

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Beauregard-l’Evêque conformément aux articles L. 153-45 à L. 153-45 du code de l’urbanisme, ...
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29 octobre

PLU

AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE MODIFICATION N°2 DU PLU DE LA COMMUNE DE MEZEL - procédure terminée

Une enquête publique, dans le cadre de la modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Mezel, se déroulera en application du code de l’urbanisme et du code de ...
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29 octobre

PLU

AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE REVISION DE LA CARTE COMMUNALE DE FAYET-LE-CHATEAU - procédure terminée

Une enquête publique, dans le cadre de la révision de la carte communale de la commune de Fayet-le-Château, se déroulera en application du code de l’urbanisme et du code de ...
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29 octobre

PLU

AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE PLU DE LA COMMUNE DE DALLET - Procédure terminée

Une enquête publique, dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Dallet, se déroulera en application du code de l’urbanisme et au code de ...
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29 octobre

PLU

AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PLU ARRETE DE LA COMMUNE DE VERTAIZON - procédure terminée

Une enquête publique préalable à l’approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Vertaizon se déroulera en application du code de l’urbanisme et du code de ...
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