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Pièces du dossier de modification n°1 soumis à enquête publique
Sommaire Dossier modification n°1 PLUHTélécharger
Résumé non technique modification n°1 ... Lire la suite
PROJET DE MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMMELOCAL DE L’HABITAT (PLUH)
Une enquête publique dans le cadre de la modification n°1 du ... Lire la suite
Afin de faire évoluer son PLUH, Billom Communauté lance une procédure de modification du Plan Local d'Urbanisme valant Programme Local de l'Habitat (PLUH) ... Lire la suite
PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (PLUH)
Une enquête publique dans le cadre de l’élaboration du PLUH de Billom Communauté ... Lire la suite
Billom
Communauté s’est engagée depuis 2016 dans l’élaboration d’un
Plan Local d’Urbanisme valant Programme Local de l’Habitat
(PLU-H) à l’échelle de ses 25 communes.
Le ... Lire la suite
VU le code de l’urbanisme et notamment les articles L.153-37, L.153-45, L.153-47 ;
VU le plan local d’urbanisme de la commune de Pérignat-ès-Allier, approuvé par délibération ... Lire la suite
VU le code de l’urbanisme et notamment les articles L.153-37, L.153-45, L.153-47 ;
VU la délibération du 03/11/2014 du conseil municipal de la commune de Dallet prescrivant ... Lire la suite
Une enquête publique préalable à la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Billom se déroulera en application du code de l’urbanisme et du code de ... Lire la suite
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Beauregard-l’Evêque conformément aux articles L. 153-45 à L. 153-45 du code de l’urbanisme, ... Lire la suite
Une enquête publique, dans le cadre de la modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Mezel, se déroulera en application du code de l’urbanisme et du code de ... Lire la suite
